L’école de votre enfant a probablement besoin que vous attestiez d’une garantie de Responsabilité Civile en préparation de la rentrée scolaire (RC). Vous vous demandez peut-être s’il est nécessaire ou non de souscrire une assurance scolaire… L’assurance habitation ne répond-elle pas à vos besoins ? Quelle est l’étendue de cette garantie, exactement ? Est-il indispensable que je le prenne ? Comment puis-je obtenir une confirmation ? Toutes nos réponses !
A quoi sert la responsabilité civile pour un enfant ?
Les dommages que d’autres personnes pourraient subir du fait de votre enfant sont couverts par la garantie RC. Ces pertes peuvent résulter d’une négligence, d’un accident ou d’une imprudence. Si vous causez un préjudice physique ou financier à une autre personne, votre assureur assumera ces coûts dans le cadre de votre police « Responsabilité Civile ». Cependant, soyez assuré que si votre enfant casse accidentellement les lunettes de son ami, la garantie RC couvrira les frais de réparation des dégâts.
Ainsi, toute situation dans laquelle un enfant pourrait blesser quelqu’un en jouant relève de la responsabilité civile en milieu scolaire. Dans ce cas, les frais liés à ces dommages sont couverts par celle-là. Si votre enfant n’est pas couvert par l’assurance Responsabilité Civile, vous devrez payer ces frais de votre poche.
Vous souhaitez inscrire votre enfant au régime français de responsabilité civile obligatoire ? L’une des principales caractéristiques de l’assurance étudiante est cette garantie. Utilisez notre outil de comparaison d’assurance scolaire pour choisir le plan qui offre la meilleure couverture pour votre enfant au prix le plus bas possible. L’ensemble de notre système est basé sur le Web et gratuit.
Quand la responsabilité civile pour l’assurance scolaire entre en vigueur ?
Si votre enfant faisait accidentellement du mal à une autre personne, la garantie Responsabilité Civile fournie par l’assurance scolaire de votre enfant interviendra pour réparer. Si votre enfant blesse accidentellement l’un de ses amis ou détruit les effets personnels d’un de ses amis (vêtements, lunettes, instrument de musique, etc.), vous pourriez être tenu responsable. Par exemple, un enfant qui se blesse en jouant dans la cour de récréation ne prendra pas toujours les précautions nécessaires.
Cependant, si votre ado emmène un scooter à l’école, il doit être couvert par une assurance spécialisée car tous les incidents causés par un mineur ne sont pas couverts par la Responsabilité Civile. En fait, les accidents de véhicules à moteur ne sont pas couverts par l’assurance responsabilité civile du district scolaire. L’école vous demandera la Responsabilité civile scolaire si vous souhaitez que votre enfant participe à des activités parascolaires qui ne sont pas requises dans le cadre du programme régulier et/ou qui coûtent de l’argent (comme des visites de cinéma, des sorties éducatives, etc.) en dehors de le domaine des dommages accidentels.
En conséquence, vous devrez justifier de votre responsabilité civile pour inscrire votre enfant aux repas scolaires, aux sorties scolaires, aux nuitées parrainées par l’école, etc. La garantie RC offerte par l’assurance scolaire est exigée pour toutes les activités annexes. Votre enfant ne peut participer que s’il est couvert par une assurance RC et individuelle accident. Aussi, l’enfant ne peut pas participer aux activités dites « périscolaires » (telles que la cantine scolaire, la garderie ou les devoirs surveillés) s’il n’a pas d’assurance scolaire.
A lire aussi : trouver une bonne école de cinéma à Beaune
La responsabilité civile scolaire ou une police d’assurance habitation solide ?
Les deux, j’ai peur. Vous pouvez être certain que la partie Responsabilité Civile (RC) de votre police d’assurance habitation est de la même qualité que la couverture RC que vous obtenez à l’école ou en dehors de l’école. Cependant, la couverture n’est pas toujours la même. Les montants de garantie et de franchise sont deux domaines où il y a place à variation. La couverture peut être plus ou moins intéressante selon la formule souscrite ; comparer assurance habitation et assurance scolaire est donc recommandé.
De plus, contrairement à l’assurance habitation, qui est conçue pour le style de vie de la personne moyenne, l’assurance scolaire est adaptée aux besoins uniques d’un enfant qui est inscrit dans une éducation formelle, elle comprend donc des protections telles qu’une assurance accident personnelle dans le cas où votre enfant est blessé à l’école. Par exemple, si votre enfant est blessé et incapable d’aller à l’école, la police d’assurance couvrira les frais d’envoi de l’enseignant à votre domicile.
De plus, certaines polices d’assurance habitation comportent des échappatoires qui pourraient mettre en danger vos enfants pendant qu’ils sont à l’école. Par conséquent, avant de compter sur l’assurance habitation pour la sécurité de votre enfant, assurez-vous que votre police vous protège adéquatement dans tous les scénarios typiques qui peuvent survenir.